Marque figurative
Marque suisse · 310778 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 310778
- Numéro de demande
- 05539/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 1980
- Enregistrée
- 28 août 1981
- Publiée
- 19 oct. 1981
- Radiée
- 30 mai 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Jeux, jouets et articles de sport
Spiele.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2011
- 23 janv. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 4 mai 1994
Transféré
- Titulaire
- Carambole AG, Mattenstrasse 112, 2503 Biel → Hermann Stauffer, c/o Etcetera, Aarbergstrasse 112, 2501 Biel
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994
- 4 mai 1994
Mandataire radié
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994
- 21 mars 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Carambole Mändu, Stauffer AG, Mattenstrasse 112, 2503 Biel → Carambole AG, Mattenstrasse 112, 2503 Biel
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1990
- 9 juil. 1985
Transféré
- Titulaire
- Hermann Rudolf Stauffer, Gerbergasse 13, 2502 Biel → Carambole Mändu, Stauffer AG, Mattenstrasse 112, 2503 Biel
Publié dans la FOSC No 156 du 09.07.1985
- 9 déc. 1981
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rudolf Stauffer, Gerbergasse 13, 2502 Biel → Hermann Rudolf Stauffer, Gerbergasse 13, 2502 Biel
Publié dans la FOSC No 286 du 09.12.1981
- 19 oct. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 19.10.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.