Marque figurative
Marque suisse · 310783 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 310783
- Numéro de demande
- 06063/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((octogone, ligne)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((octogone, ligne))
- Déposée
- 23 nov. 1980
- Enregistrée
- 28 août 1981
- Publiée
- 19 oct. 1981
- Radiée
- 24 août 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papiers, cartons, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 19 oct. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 19.10.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.