Marque figurative

Marque suisse · 310783 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310783
Numéro de demande
06063/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((octogone, ligne)) ((fig.))
Éléments verbaux
((octogone, ligne))
Déposée
23 nov. 1980
Enregistrée
28 août 1981
Publiée
19 oct. 1981
Radiée
24 août 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papiers, cartons, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, papeterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  2. 19 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 19.10.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.