Marque figurative
Marque suisse · 310798 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 310798
- Numéro de demande
- 06451/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((ours en peluche, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((ours en peluche, encerclé))
- Déposée
- 24 déc. 1980
- Enregistrée
- 28 août 1981
- Publiée
- 20 oct. 1981
- Radiée
- 13 sept. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 184658
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Lait (stérilisé, épaissi, condensé, concentré et desséché), crème, crème stérilisée, beurre, farine lactée poudre de lait, lait pour enfants, farine pour enfants, sucre de lait, médicaments, chocolats, cacaos, chocolat au lait (solide ou liquide), beurre de cacao, pâtisserie, produits de la confiserie, conserves de soupes, lait (naturel, stérilisé, épaissi, condensé, concentré et desséché), en combinaison avec du cacao, du thé, du café ou des épices, aliments et boissons en général.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 20 oct. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 20.10.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.