Marque figurative

Marque suisse · 310829 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310829
Numéro de demande
00646/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pferd, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pferd, eingerahmt))
Déposée
10 févr. 1981
Enregistrée
28 août 1981
Publiée
21 oct. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Burger Söhne, Burg, und erweiterter Warenangabe
Renouvelle
184803
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Rohtabak; Tabakfabrikate, insbesondere Zigarren, Zigarillos, Stumpen und Zigaretten; Rauch- und Kautabak; Raucherartikel; Streichhölzer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 21 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.