Marque figurative

Marque suisse · 310839 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
310839
Numéro de demande
01767/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3768)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3768))
Déposée
3 avr. 1981
Enregistrée
28 août 1981
Publiée
21 oct. 1981
Radiée
15 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  2. 8 mai 1990

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hassan S.A., 65, rue du Rhône, 1204 Genève → G Gautier Genève SA, 19, Quai du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1990

  3. 21 oct. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 21.10.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.