Marque figurative

Marque suisse · 311028 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311028
Numéro de demande
00766/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild))
Déposée
17 févr. 1981
Enregistrée
14 sept. 1981
Publiée
4 nov. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Telefonapparat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Müller Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 4 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 04.11.1981

Parties

Titulaire

Gfeller AG

Brünnenstrasse 66, 3018 Bern

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.