Marque figurative

Marque suisse · 311037 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311037
Numéro de demande
00867/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3741)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3741))
Déposée
27 janv. 1981
Enregistrée
14 sept. 1981
Publiée
4 nov. 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux, bijoux en métaux précieux avec pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 4 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 04.11.1981

Parties

Titulaire

Bear & Cie S.A.

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.