S (Verantwortlichkeitsmarke 3745)

Marque suisse · 311039 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311039
Numéro de demande
00869/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S (Verantwortlichkeitsmarke 3745) ((fig.))
Déposée
5 févr. 1981
Enregistrée
14 sept. 1981
Publiée
4 nov. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 4 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 256 du 04.11.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.