Marque figurative
Marque suisse · 311040 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311040
- Numéro de demande
- 00870/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreise, Strich, Verantwortlichkeitsmarke 7917)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreise, Strich, Verantwortlichkeitsmarke 7917))
- Déposée
- 6 févr. 1981
- Enregistrée
- 14 sept. 1981
- Publiée
- 4 nov. 1981
- Radiée
- 5 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 4 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 256 du 04.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.