LES NOYERS

Marque suisse · 311230 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311230
Numéro de demande
05861/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 sept. 1981
Enregistrée
30 sept. 1981
Publiée
10 nov. 1981
Radiée
25 avr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 99 du 27.05.2002

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 10 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 10.11.1981

  4. 10 nov. 1981

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maison Bujard Fils S.A., 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 261 du 10.11.1981

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.