ARSA
Marque suisse · 311250 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311250
- Numéro de demande
- 01261/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARSA ((fig.))
- Déposée
- 13 mars 1981
- Enregistrée
- 30 sept. 1981
- Publiée
- 11 nov. 1981
- Protégée jusqu’au
- 13 mars 2031
- Renouvelle
- 185477
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.24, 24.11.18, 27.01.01, 27.01.04, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 19 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2021
- 3 juin 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 3 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 3 juin 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Auguste Reymond S.A., 2720 Tramelan → Auguste Reymond S.A., Zihlstrasse 50, 2560 Nidau
Publié dans Swissreg le 03.06.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
6 entrées antérieures
- 2 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 5 avr. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 67 du 05.04.2001
- 24 juil. 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jämes Choffat S.A., 2720 Tramelan → Auguste Reymond S.A., 2720 Tramelan
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.1990
- 19 févr. 1985
Transféré
- Titulaire
- Manufacture d'horlogerie, A. Reymond S.A., 13, rue du Midi, 2720 Tramelan → Jämes Choffat S.A., 2720 Tramelan
Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985
- 19 févr. 1985
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1985
- 11 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 262 du 11.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.