Marque figurative
Marque suisse · 311321 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311321
- Numéro de demande
- 00627/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((bandes, encadré, fond noir)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((bandes, encadré, fond noir))
- Déposée
- 5 févr. 1981
- Enregistrée
- 30 sept. 1981
- Publiée
- 17 nov. 1981
- Radiée
- 5 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papeterie, rubans pour imprimer, dactylographier et ordinateurs, papier carbone, feuilles pour copies de films et autres matériaux d'enregistrement sensible à la pression, stencils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 17 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 267 du 17.11.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.