D-A 925S

Marque suisse · 311337 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311337
Numéro de demande
01174/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D-A 925S ((Waage, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 6269)) ((fig.))
Éléments verbaux
D-A 925S ((Waage, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 6269))
Déposée
4 mars 1981
Enregistrée
30 sept. 1981
Publiée
17 nov. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
185061
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine

Silber- und Silber-Emailwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 17 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 17.11.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.