D-A 925S
Marque suisse · 311337 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311337
- Numéro de demande
- 01174/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D-A 925S ((Waage, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 6269)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- D-A 925S ((Waage, eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Verantwortlichkeitsmarke 6269))
- Déposée
- 4 mars 1981
- Enregistrée
- 30 sept. 1981
- Publiée
- 17 nov. 1981
- Radiée
- 23 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 185061
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine
Silber- und Silber-Emailwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002
- 17 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 267 du 17.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.