Bel'Oeil
Marque suisse · 311349 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311349
- Numéro de demande
- 01058/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Bel'Oeil ((fig.))
- Déposée
- 26 févr. 1981
- Enregistrée
- 30 sept. 1981
- Publiée
- 18 nov. 1981
- Protégée jusqu’au
- 26 févr. 2031
- Classification de Vienne
- 03.07.05, 05.01.19, 05.03.19, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.15, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.15, 27.03.01, 27.03.03, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Westschweizer Weine (Chasselas).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 5 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 23 janv. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001
- 18 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 268 du 18.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.