Marque figurative
Marque suisse · 311367 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311367
- Numéro de demande
- 02904/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1981
- Enregistrée
- 30 sept. 1981
- Publiée
- 18 nov. 1981
- Protégée jusqu’au
- 1 juin 2031
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.04, 02.01.21, 03.04.01, 03.04.02, 03.04.13, 19.01.01, 19.01.04, 19.01.08, 22.03.01, 22.03.05
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Käse, Milch und Milchprodukte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sortenorganisation Bündnerkäse, Postfach 191, Quaderstrasse 8, 7002 Chur → Sortenorganisation Bündner Bergkäse, Quaderstrasse 8, Postfach 191, 7001 Chur
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 14 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2020
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 20 sept. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sortenorganisation Bündnerkäse, Sägenstrasse 97, 7001 Chur → Sortenorganisation Bündnerkäse, Postfach 191, Quaderstrasse 8, 7002 Chur
Publié dans Swissreg le 20.09.2010
- 29 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Verband nordostschweiz. Käserei-, und Milchgenossenschaften, Archstrasse 2-6, 8400 Winterthur → Sortenorganisation Bündnerkäse, Sägenstrasse 97, 7001 Chur
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 9 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 18 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 268 du 18.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.