A L'ENSEIGNE DU RELAIS

Marque suisse · 311502 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311502
Numéro de demande
01421/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 mars 1981
Enregistrée
14 oct. 1981
Publiée
24 nov. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
185251
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 21 juil. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Château d'Allaman S.A., 1165 Allaman

    Publié dans la FOSC No 139 du 21.07.1993

  3. 21 juil. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 139 du 21.07.1993

  4. 24 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 24.11.1981

Parties

Titulaire

Château d'Allaman S.A.

1165 Allaman

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.