NOVODIAC
Marque suisse · 311538 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311538
- Numéro de demande
- 03782/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 juil. 1981
- Enregistrée
- 14 oct. 1981
- Publiée
- 25 nov. 1981
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Dispositifs amortisseurs de chocs pour pièces d'horlogerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2021
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 19 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 9 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2001
- 7 juil. 1993
Transféré
- Titulaire
- Comadur S.A., (Comadur AG), (Comadur Limited), 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993
- 7 juil. 1993
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993
- 21 mars 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Comadur S.A., (Comadur AG), (Comadur Limited), 105, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Comadur S.A., (Comadur AG), (Comadur Limited), 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1990
4 entrées antérieures
- 21 mars 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1990
- 22 mars 1984
Transféré
- Titulaire
- Méroz pierres S.A., 105, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Comadur S.A., (Comadur AG), (Comadur Limited), 105, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 69 du 22.03.1984
- 24 déc. 1982
Transféré
- Titulaire
- Rochat Frères S.A., 1343 Les Charbonnières → Méroz pierres S.A., 105, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 300 du 24.12.1982
- 25 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 274 du 25.11.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.