Marque figurative
Marque suisse · 311595 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311595
- Numéro de demande
- 01738/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((étoile, encerclé, poinçon de maître 3758)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((étoile, encerclé, poinçon de maître 3758))
- Déposée
- 12 mars 1981
- Enregistrée
- 14 oct. 1981
- Publiée
- 30 nov. 1981
- Radiée
- 23 nov. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002
- 30 nov. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 278 du 30.11.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.