SETTEBELLO

Marque suisse · 311623 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311623
Numéro de demande
00091/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 oct. 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
1 déc. 1981
Radiée
28 mai 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale et du siège de l'entreprise, et extension de l'indication des produits
Renouvelle
198756
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres et mouvements mécaniques, électriques, électroniques, à quartz à affichage analogique et à cristaux liquides, boîtes de montres, cadrans de montres, autres parties de montres et bracelets de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002

  2. 1 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 279 du 01.12.1981

Parties

Titulaire

Montres Cortébert SA

Montres Cortébert S.A.

22, quai du Haut, 2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.