RASADE

Marque suisse · 311628 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311628
Numéro de demande
00655/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1980
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
1 déc. 1981
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 04.02.1981
Renouvelle
184481
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Jus de raisin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 1 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 279 du 01.12.1981

Parties

Titulaire

Alphonse Orsat S.A.

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.