FRANC-TIREUR

Marque suisse · 311643 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311643
Numéro de demande
01356/1981
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
2 déc. 1981
Protégée jusqu’au
12 mars 2031
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 29 juin 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Les Fils Maye S.A., 1908 Riddes → Les Fils Maye SA, Rue des Caves, 1908 Riddes

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 24 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.09.2020

  4. 2 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 8 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  6. 2 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 02.12.1981

Parties

Titulaire

MAYE SA

Les Fils Maye SA

Rue des Caves, 1908 Riddes

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.