ISATOME

Marque suisse · 311669 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311669
Numéro de demande
01579/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
2 déc. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1981
Renouvelle
185319
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils de mesure, de contrôle et de réglage, électroniques ou mécaniques, destinés à l'horlogerie, garde-temps et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 2 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 02.12.1981

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.