FABIENNE

Marque suisse · 311712 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311712
Numéro de demande
02019/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 avr. 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
5 déc. 1981
Radiée
21 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2011

  2. 8 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  3. 5 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 05.12.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.