Marque figurative

Marque suisse · 311742 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311742
Numéro de demande
02647/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Wappen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Wappen))
Déposée
19 mai 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
9 déc. 1981
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine und Spirituosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 22 juin 1987

    Transféré

    Titulaire
    L. Roth & Cie, Bahnhofplatz 7, 4410 Liestal → St. Jakobskellerei Schuler &, Cie AG Schwyz ehemals Johann, Jakob Castell & Cie, Schwyz;, Korrespondenzadresse:, Franzosenstrasse 14, 6423 Seewen

    Publié dans la FOSC No 140 du 22.06.1987

  3. 9 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 286 du 09.12.1981

Parties

Titulaire

St. Jakobskellerei Schuler & Cie AG Schwyz ehemals Johann Jakob Castell & Cie, Schwyz;

Korrespondenzadresse: Franzosenstrasse 14, 6423 Seewen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.