Marque figurative

Marque suisse · 311760 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311760
Numéro de demande
00361/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((tartaruga, croce, inquadrato, fondo nero)) ((fig.))
Éléments verbaux
((tartaruga, croce, inquadrato, fondo nero))
Déposée
27 janv. 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
10 déc. 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments

Serratura di sicurezza.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 10 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 287 du 10.12.1981

Parties

Titulaire

Sic-Sicurezza Civile S.A.

via Collina Azzurra 4, 6902 Lugano-Paradisco

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.