JAD

Marque suisse · 311783 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311783
Numéro de demande
01591/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JAD ((fond noir, encadré, poinçon de maître 7927)) ((fig.))
Éléments verbaux
JAD ((fond noir, encadré, poinçon de maître 7927))
Déposée
16 mars 1981
Enregistrée
28 oct. 1981
Publiée
11 déc. 1981
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts et couteaux en métal argenté.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 11 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 288 du 11.12.1981

Parties

Titulaire

Etablissements Jean Dumas & Fils (S.à r.l.)

La Grande Rouillère, La Monnerie Le Montel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.