ESA
Marque suisse · 311893 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311893
- Numéro de demande
- 01790/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ESA ((fig.))
- Déposée
- 5 avr. 1981
- Enregistrée
- 30 oct. 1981
- Publiée
- 16 déc. 1981
- Protégée jusqu’au
- 5 avr. 2031
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée; 06.04.1981
- Renouvelle
- 185374
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tout produit horloger.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 3 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 03.02.2011
- 3 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 8 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- General Watch Co. Ltd., 6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001
- 8 mai 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2001
2 entrées antérieures
- 25 mai 1982
Transféré
- Titulaire
- Ebauches S.A., 1, Faubourg de l'Hôpital, 2001 Neuchâtel → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 118 du 25.05.1982
- 16 déc. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 292 du 16.12.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.