TD

Marque suisse · 311899 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
311899
Numéro de demande
02067/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TD ((fig.))
Déposée
8 avr. 1981
Enregistrée
30 oct. 1981
Publiée
17 déc. 1981
Radiée
14 nov. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  2. 8 mars 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  3. 17 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 293 du 17.12.1981

Parties

Titulaire

Tassilo Deyer

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.