SEAT COAT
Marque suisse · 311920 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 311920
- Numéro de demande
- 03729/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SEAT COAT ((fig.))
- Déposée
- 9 oct. 1981
- Enregistrée
- 30 oct. 1981
- Publiée
- 17 déc. 1981
- Radiée
- 28 mai 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Autositz-Überzüge aus echtem Schaffell.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 114 du 17.06.2002
- 17 déc. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 293 du 17.12.1981
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.