Marque figurative
Marque suisse · 312117 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312117
- Numéro de demande
- 02485/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 mai 1980
- Enregistrée
- 20 nov. 1981
- Publiée
- 30 déc. 1981
- Radiée
- 13 déc. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Der zickzack-förmige Kennfaden wird in goldener Farbe ausgeführt.
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.mit Übertragung von Elastic AG (Elastic S.A.)(The Elastic Mfg. Co. Ltd.), Basel, und eingeschränkter Warenangabe
- Renouvelle
- 180587
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures · Mercerie
Elastische Einziehlitzen, elastische und unelastische Litzen und Bänder, sowie daraus hergestellte Artikel, nämlich Strumpf- und Ärmelhalter, Hosenträger.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2010
- 6 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 8 juin 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gold-Zack Werke Aktiengesellschaft, Gold-Zack-Strasse 7, 40822 Mettmann, Allemagne → Gold-Zack Aktiengesellschaft, Gold-Zack-Strasse 7, 40822 Mettmann, Allemagne
Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998
- 8 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Elastic AG (Elastic S.A.), (Elastic Ltd.), Elsässerstrasse 248, 4056 Basel → Gold-Zack Werke Aktiengesellschaft, Gold-Zack-Strasse 7, 40822 Mettmann, Allemagne
Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996
- 30 déc. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 302 du 30.12.1981
Parties
Titulaire
40822 Mettmann, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.