STOMA

Marque suisse · 312139 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312139
Numéro de demande
01060/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STOMA ((table, saladier, couvert, salade, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
STOMA ((table, saladier, couvert, salade, encadré))
Déposée
26 févr. 1981
Enregistrée
20 nov. 1981
Publiée
30 déc. 1981
Radiée
5 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
185544
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Vinaigre et conserves au vinaigre, huile comestible, moutarde, condiments, sauces à salade, salades.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  2. 30 déc. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 302 du 30.12.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.