Marque figurative

Marque suisse · 312294 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312294
Numéro de demande
02439/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Leiter, Verantwortlichkeitsmarke 3774)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Leiter, Verantwortlichkeitsmarke 3774))
Déposée
27 mars 1981
Enregistrée
25 nov. 1981
Publiée
11 janv. 1982
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edel- und anderen Metallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 11 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 11.01.1982

Parties

Titulaire

Marc Häfliger

8962 Bergdietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.