Marque figurative
Marque suisse · 312322 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312322
- Numéro de demande
- 02516/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Balken, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Balken, eingerahmt))
- Déposée
- 14 mai 1981
- Enregistrée
- 25 nov. 1981
- Publiée
- 14 janv. 1982
- Radiée
- 31 janv. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 14 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.