Marque figurative

Marque suisse · 312322 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312322
Numéro de demande
02516/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Balken, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Balken, eingerahmt))
Déposée
14 mai 1981
Enregistrée
25 nov. 1981
Publiée
14 janv. 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 14 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 10 du 14.01.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.