ISATRON

Marque suisse · 312364 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312364
Numéro de demande
01580/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1981
Enregistrée
27 nov. 1981
Publiée
15 janv. 1982
Radiée
24 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1981
Renouvelle
185321
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils électroniques de mesure, de contrôle et de réglage destinés à l'horlogerie; garde-temps électroniques et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.10.2011

  2. 7 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  3. 5 avr. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fabrique d'Ebauches de, Sonceboz S.A., 2605 Sonceboz-Sombeval → ISA SWISS AG (ISA SWISS SA), (ISA SWISS Ltd.), Unterdorfstrasse 14, 3296 Arch

    Publié dans la FOSC No 67 du 05.04.2001

  4. 15 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 15.01.1982

Parties

Titulaire

ISA SWISS AG (ISA SWISS SA) (ISA SWISS Ltd.)

Unterdorfstrasse 14, 3296 Arch

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.