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Marque suisse · 312365 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312365
Numéro de demande
01581/1981
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1981
Enregistrée
27 nov. 1981
Publiée
15 janv. 1982
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1981
Renouvelle
185320
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Appareils de mesure, de contrôle et de réglage, électroniques ou mécaniques, destinés à l'horlogerie, garde-temps en or et toutes fournitures s'y rapportant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 15 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 15.01.1982

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.