S
Marque suisse · 312439 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312439
- Numéro de demande
- 05626/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((femme, machine à coudre, table)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- S ((femme, machine à coudre, table))
- Déposée
- 5 nov. 1980
- Enregistrée
- 27 nov. 1981
- Publiée
- 18 janv. 1982
- Radiée
- 5 juin 2001
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification du siège de l'entreprise et limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 183860
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Meubles
Machines à coudre et leurs parties; ciseaux; instruments à couper le tissu; accessoires pour machines à coudre, à savoir mallettes, tables, canettes et appareils pour les enrouler, appareils à faire les boutonnières, pour repriser, à ganser, à broder, à froncer, à ourler et à faire les points à jour, appareils à border à plusieurs ouvertures, moteurs, contrôleurs de moteurs, protège-doigts, enfileurs d'aiguilles, appareils à pied presseur, corps de navette, machines à plisser, appareils pour soutacher, appareils zigzag, pieds presseurs pour fermetures éclairs, appareils à pied presseur pour fermetures éclairs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002
- 20 juil. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Singer Company N.V., Kaya Flamboyan 9, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company N.V., Kaya W.F.G. (Jombi), Mensing 14, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 21 juin 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Singer Company N.V., Schottegatweg Oost 130, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company N.V., Kaya Flamboyan 9, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 7 juil. 1992
Transféré
- Titulaire
- The Singer Company, 8 Stamford Forum, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → The Singer Company N.V., Schottegatweg Oost 130, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1992
- 18 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 18.01.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.