Marque figurative
Marque suisse · 312455 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312455
- Numéro de demande
- 01227/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 mars 1981
- Enregistrée
- 27 nov. 1981
- Publiée
- 18 janv. 1982
- Radiée
- 1 oct. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- bleu et blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Boissons alcoolisées
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt. Vins, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 11 févr. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Trans Bussan S.A., 12, rue Michel Servet, 1206 Genève → TRB CHEMEDICA INTERNATIONAL SA, rue Michel-Servet 12, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 11.02.2011
- 11 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 11.02.2011
- 11 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 8 mars 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 5 déc. 1989
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Trans Bussan S.A., 80, rue du Rhône, 1204 Genève → Trans Bussan S.A., 12, rue Michel Servet, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 237 du 05.12.1989
- 18 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 18.01.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.