KUSTNER
Marque suisse · 312529 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312529
- Numéro de demande
- 05958/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 nov. 1981
- Enregistrée
- 15 déc. 1981
- Publiée
- 20 janv. 1982
- Protégée jusqu’au
- 12 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines de conditionnement pour produits liquides et pâteux, ainsi que machines pour la mise en boîtes et en cartons desdits produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 27 mars 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SAPAL S.A., 44, avenue du Tir Fédéral, 1024 Ecublens → Sapal SA, Avenue du Tir-Fédéral 44, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 27.03.2018
- 21 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 7 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
- 5 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE
Publié dans Swissreg le 05.09.2011
- 31 août 2011
Transféré
- Titulaire
- KIMACO SA, 25, rue Pré-Bouvier, 1217 Meyrin 2 → SAPAL S.A., 44, avenue du Tir Fédéral, 1024 Ecublens
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 2 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- Kustner Industries S.A., 25, rue du Pré-Bouvier, 1217 Meyrin 2 → KIMACO SA, 25, rue Pré-Bouvier, 1217 Meyrin 2
- Mandataire
- Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 233 du 02.12.2002
4 entrées antérieures
- 7 nov. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kustner Industries SA, 20, chemin des Batailles, 1214 Vernier → Kustner Industries S.A., 25, rue du Pré-Bouvier, 1217 Meyrin 2
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 7 nov. 2001
Prolongé
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
- 5 déc. 1989
Transféré
- Titulaire
- Kustner S.A., 22, chemin des Batailles, 1214 Vernier → Kustner Industries SA, 20, chemin des Batailles, 1214 Vernier
Publié dans la FOSC No 237 du 05.12.1989
- 20 janv. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 20.01.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.