HAE (Verantwortlichkeitsmarke 1768)

Marque suisse · 312633 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312633
Numéro de demande
01754/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HAE (Verantwortlichkeitsmarke 1768) ((fig.))
Déposée
12 déc. 1980
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
22 janv. 1982
Radiée
13 sept. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.04.1981
Renouvelle
184170
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelierwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001

  2. 22 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 22.01.1982

Parties

Titulaire

Burkhard Eggenberger

9327 Tübach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.