Marque figurative

Marque suisse · 312684 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312684
Numéro de demande
02645/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((femme, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((femme, encadré))
Déposée
11 mai 1981
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
23 janv. 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 23 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1982

Parties

Titulaire

"La Vigneronne" Jean-Claude Wicht

<La Vigneronne> Jean-Claude Wicht

10, rue des Falaises, 1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.