D

Marque suisse · 312714 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312714
Numéro de demande
02920/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
D ((fig.))
Déposée
3 juin 1981
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
23 janv. 1982
Radiée
9 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
278678
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Tous instruments à écrire et leurs accessoires, y compris ceux en métal précieux ou en plaqué; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques en métal précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2012

  2. 7 juin 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    S.T. Dupont (S.A.), 33, Avenue du Maine, Paris 15e, France → S.T. Dupont (S.A.), 92 boulevard du Montparnasse, 75014 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  3. 7 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001

  4. 23 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 23.01.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.