Marque figurative

Marque suisse · 312805 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312805
Numéro de demande
01791/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((lunes, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((lunes, encadré, fond noir))
Déposée
6 avr. 1981
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
26 janv. 1982
Radiée
15 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bateaux, canots, coques de bateaux, propulseurs à hélices, hélices de bateaux, bossoirs d'embarcation, gouvernail, hublots, rames.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002

  2. 26 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 26.01.1982

Parties

Titulaire

Bateaux K. Schweizer S.A.

36, prés du Lac, 1400 Yverdon

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.