Marque figurative

Marque suisse · 312821 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312821
Numéro de demande
03179/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreise, Verantwortlichkeitsmarke 7949)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreise, Verantwortlichkeitsmarke 7949))
Déposée
15 juin 1981
Enregistrée
15 déc. 1981
Publiée
27 janv. 1982
Radiée
12 févr. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Gold mit geschliffenen Edelsteinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002

  2. 27 janv. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 27.01.1982

Parties

Titulaire

Cadeaux Juwelen und Schmuck Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Schlossstrasse 16, Koblenz, DL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.