Marque figurative
Marque suisse · 312941 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312941
- Numéro de demande
- 02398/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Steuerrad, Verantwortlichkeitsmarke 7935)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Steuerrad, Verantwortlichkeitsmarke 7935))
- Déposée
- 13 avr. 1981
- Enregistrée
- 14 janv. 1982
- Publiée
- 6 févr. 1982
- Radiée
- 15 janv. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Tafelgeräte und Geschenkartikel in Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2002
- 6 févr. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 30 du 06.02.1982
Parties
Titulaire
Sergio Frugoni
Florenz, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.