Marque figurative

Marque suisse · 312973 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
312973
Numéro de demande
01244/1981
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cercle, vague)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cercle, vague))
Déposée
13 mars 1981
Enregistrée
14 janv. 1982
Publiée
11 févr. 1982
Radiée
23 nov. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Fruits frais et légumes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2002

  2. 11 févr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 11.02.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.