StructurA
Marque suisse · 312993 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 312993
- Numéro de demande
- 01842/1981
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- StructurA ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1981
- Enregistrée
- 14 janv. 1982
- Publiée
- 13 févr. 1982
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.13, 27.05.01, 27.05.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2021
- 29 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2010
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 27 févr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Vacheron & Constantin S.A., 1, rue et quai des Moulins, 1204 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
- 27 févr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 21 déc. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 21.12.2000
2 entrées antérieures
- 23 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Business Control S.A., Intellectual Property Services, 6, Boulevard James-Fazy, Case Postale 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997
- 13 févr. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 36 du 13.02.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.