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Marque suisse · 313012 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313012
Numéro de demande
02544/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vf ((fig.))
Déposée
18 mai 1981
Enregistrée
14 janv. 1982
Publiée
18 févr. 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Meubles

Emballages en carton ou en matière plastique, notamment étuis, écrins, coffrets, supports, boîtes, faux-fonds; présentoirs en carton ou matière plastique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 18 févr. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 18.02.1982

Parties

Titulaire

Vuille S.A.

49, route du Jura, 1700 Fribourg

Mandataire

Marcel Progin Graphiste

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.