Marque figurative
Marque suisse · 313023 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 313023
- Numéro de demande
- 02973/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Schlange)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Schlange))
- Déposée
- 10 juin 1981
- Enregistrée
- 14 janv. 1982
- Publiée
- 18 févr. 1982
- Radiée
- 12 févr. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Elektrische Sicherungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002
- 18 févr. 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 40 du 18.02.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.