LE GRAND FUSTIER
Marque suisse · 313213 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 313213
- Numéro de demande
- 03173/1981
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE GRAND FUSTIER ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 1981
- Enregistrée
- 20 janv. 1982
- Publiée
- 5 mars 1982
- Radiée
- 12 févr. 2002
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2002
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 48 du 11.03.2002
- 5 mars 1982
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.