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Marque suisse · 313227 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
313227
Numéro de demande
03316/1981
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
X ((t-shirt, poinçon de maître 3788)) ((fig.))
Éléments verbaux
X ((t-shirt, poinçon de maître 3788))
Déposée
21 mai 1981
Enregistrée
20 janv. 1982
Publiée
8 mars 1982
Radiée
31 janv. 2002
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2002

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  2. 8 mars 1982

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 08.03.1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.